CHARTE – RÈGLEMENTS

Règlement intérieur applicable aux stagiaires – FP2S RUN, organisme de formation · NDA 98 97 30839 97 · Articles L6352-3 et R6352-1 à R6352-15 du Code du travail. Version du 14/10/2026. 1. Objet et champ d’application Ce règlement s’applique à toute personne inscrite à une formation FP2S RUN, pendant toute la durée de la session […]

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. Définitions Contrat : convention de formation professionnelle conclue entre Philippe Vantomme (FP2Srun) et le Client. Cette convention peut prendre la forme d’un contrat en bonne et due forme, d’un bon de commande émis par le Client et validé par Philippe Vantomme (FP2Srun) ou une facture établie pour la réalisation des